Armoirie de Sainte-Hélène sur Isère

La Mairie de Sainte-Hélène sur Isère

Le 11 septembre 2015, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a décidé la mise en révision de son PLU, avec le cabinet spécialisé Agence Vial pour élaborer ce PLU en collaboration avec les élus.
En application des dispositions de l’arrêté de M. le Maire de Sainte-Hélène-sur-Isère en date du 4 mars 2019, le projet de révision du PLU de la commune a été soumis à enquête publique du lundi 25 mars au lundi 29 avril 2019. Vous pouvez consulter le rapport du commissaire enquêteur ci-dessous :

Rapport du commissaire enquêteur

Le 20 juin 2019, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a voté l’approbation de la révision du PLU.

Date de publicité de l’approbation du PLU (journal « Le Dauphiné Libéré ») : 27/06/2019.

Vous pouvez télécharger le dossier complet du plan Local d’urbanisme ci-après :

Dossier complet du PLU

Le 29 novembre 2019, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a décidé la réalisation d’une modification simplifiée N°1 du PLU, avec le cabinet spécialisé Agence Vial. Le 14 février 2020, cette modification, portant sur la zone économique de sur Brouve et sur le changement de destination d’un bâtiment au replat a été approuvée par le conseil municipal.

Vous pouvez télécharger les documents du PLU modifié (modification N°1) ci-dessous :

Notice de la modification N°1
Règlement du PLU

Zonage chef lieu ZAE

Zonage bâti versant