Armoirie de Sainte-Hélène sur Isère

La Mairie de Sainte-Hélène sur Isère

Révision du Plan Local d’Urbanisme

Le 11 septembre 2015, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a décidé la mise en révision de son PLU, avec le cabinet spécialisé Agence Vial pour élaborer ce PLU en collaboration avec les élus.
En application des dispositions de l’arrêté de M. le Maire de Sainte-Hélène-sur-Isère en date du 4 mars 2019, le projet de révision du PLU de la commune a été soumis à enquête publique du lundi 25 mars au lundi 29 avril 2019. Vous pouvez consulter le rapport du commissaire enquêteur ci-dessous :

Rapport du commissaire enquêteur

Le 20 juin 2019, le conseil municipal de Sainte-Hélène-sur-Isère a voté l’approbation de la révision du PLU.

Date de publicité de l’approbation du PLU (journal « Le Dauphiné Libéré ») : 27/06/2019.

 

Vous pouvez télécharger le dossier complet du plan Local d’urbanisme ci-après :

Dossier complet du PLU

A ce dossier est annexé le document suivant : Plan d’Indexation en Z des zones exposées aux risques d’origine naturelle.  Le PIZ s’impose à toute construction :

Plan d’Indexation en Z  et Cartographie des risques 

 

Documents utiles à télécharger :

Délibération Approbation du PLU

Annexe de la délibération Approbation du PLU

Règlement du PLU

Plan de zonage général chef-lieu ZAE

Plan de zonage bâti Versant

Plan de zonage Le Villard