Armoirie de Sainte-Hélène sur Isère

La Mairie de Sainte-Hélène sur Isère



Daniel Tavel
Le mot du maire

Daniel TAVEL

Après plus d’une année à la tête de notre commune de Sainte-Hélène-sur-Isère, je vous propose un premier bilan de nos actions communales, menées avec une équipe dynamique, qui s’investit pleinement.

Et, sur le plan financier, je vous informe que je tiendrai pour 2016 notre engagement de stabilité des taux d’imposition municipaux. Pourtant, les recettes de notre collectivité diminuent, les dotations de l’état sont en baisse et les nouvelles recettes des entreprises vont à l’Intercommunalité.

Dès aujourd’hui, nous devons être vigilants et faire des économies de fonctionnement. Notre équipe municipale a d’ores et déjà engagé des réformes dans le… Lire la suite

Nos commissions …

Les commissions sont mises en place à chaque début de mandat et couvrent tous les domaines de l’action communale.

Le conseil municipal dispose d’une totale liberté dans la création de ces commissions (sauf pour la commission d’appel d’offres). Le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d’étudier les questions soumises au conseil (art. L 2121-22 du CGCT). Les commissions municipales ne peuvent être composées que de conseillers municipaux. Il appartient au conseil municipal de décider du nombre de conseillers siégeant dans chaque commission.

8 commissions ont été créées.

Les commissions examinent et préparent les travaux et donnent un avis soumis à l’approbation du Conseil Municipal. Leur rôle n’est que consultatif ; elles n’ont donc pas de pouvoir de décision. Par contre, une commission peut dresser un constat, donner des avis et faire part de propositions d’amélioration. Les commissions ne sont pas publiques mais, à la demande de leur Président et si nécessaire, elles peuvent entendre des personnalités qualifiées. Chaque commission comporte un rapporteur, qui est chargé de faire le compte-rendu des différents travaux réalisés en réunion de commission.

Les finances de la commune au sommet !

Rapporteur

Daniel TAVEL

Membres

Marie-Christine BOUSON, Daniel BUCHE, Marielle MOTTIER

Rôles de la commission
  • Préparation et élaboration du budget primitif de la Commune
  • Préparation et élaboration du compte administratif de la Commune
  • Examen des demandes de subventions des associations
  • Suivi trimestriel du budget réalisé par rapport au prévisionnel

Nos Plaines, nos montagnes …

Rapporteur

Daniel TAVEL

Membres

Daniel BUCHE, Laure PILLET, Monique BOCH

Rôles de la commission
  • Gestion du patrimoine forestier de la commune en partenariat avec l’office national des forêts (ONF)
  • Gestion des questions relatives aux espaces verts communaux
  • Gestion des baux agricoles communaux
  • Préservation et valorisation des zones remarquables de la commune et des traditions locales (alpage de la Thuile)

Nos citoyens …

Rapporteur

Véronique FAVRE

Membres

Marie-Christine BOUSON, Marielle MOTTIER, Monique BOCH, Valérie GAUDIN

Rôles de la commission
  • Réflexions sur les actions à mettre en œuvre sur le village pour redynamiser la vie locale, relation et relais du CCAS et des associations locales. Information du conseil municipal projets à caractère culturel (bibliothèque municipale notamment); information de l’organisation, de la préparation et du suivi du déroulement des manifestations festives ou commémoratives
  • Gestion du cimetière
  • Embellissement de la commune (aménagement paysager, entretien des espaces verts et fleurissement), réflexion sur l’évolution de la Zone artisanale
  • Élaboration du Bulletin d’Informations municipales et de toutes les informations ou communications relatives à des manifestations particulières.

Notre infrastucture …

Rapporteur

Gérard BRISON

Membres

Marie-Christine BOUSON, Daniel BUCHE, Thomas DEGLISE-FAVRE

Rôles de la commission
  • Gestion des demandes d’autorisations d’urbanisme en complément de l’instruction faite par les services de la DDT avant délivrance ou refus par le maire. Information du conseil municipal des actions et projets immobiliers privés impactant la commune
  • coordination des éventuelles révisions du PLU
  • suivi des travaux de la commune (construction d’équipements publics, etc.)
  • Relation et relais avec le Pôle d’Équilibre Territorial et Rural Arlysère (mise en œuvre du sCoT (schéma de cohérence territorial), du Programme Local d’Habitat entre autres)

Nos travaux …

Rapporteur

Daniel TAVEL

Membres

Pierre SIMILLION, Daniel BUCHE, Laure PILLET, Thomas DEGLISE-FAVRE

Rôles de la commission
  • Programmation des travaux afférents à la création et à l’entretien des infrastructures et bâtiments communaux, et des travaux d’entretien des routes communales
  • Pré-instruction des demandes déposées et liées à la voirie communale (Déclarations d’Intention de Commencement de Travaux (DICT), modification de la circulation suite à une demande de raccordement, …)
  • Intervention lors d’évènements climatiques exceptionnels pour la réparation des biens communaux
  • Réflexion et la programmation des mesures de sécurité sur le territoire du village (sécurité routière, biens dégradés présentant un danger pour les personnes et autres biens, …)

Nos écoles …

Rapporteur

Gérard CLAREY

Membres

Marie-Christine BOUSON, Marielle MOTTIER, Monique BOCH, Valérie GAUDIN

Rôles de la commission
  • Fonctionnement des écoles, déroulement de l’année scolaire et participation aux conseils d’école, intervention auprès de l’Inspection de l’Éducation Nationale pour la sauvegarde des écoles
  • Lien entre la municipalité et l’équipe enseignante des écoles
  • Relation avec les services périscolaires et transport scolaire de la CCHCS
  • Information du conseil municipal des demandes des écoles

Notre environnement …

Rapporteur

Gérard CLAREY

Membres

Pierre SIMILLION, Marie-Christine BOUSON, Laure PILLET, Valérie GAUDIN

Rôles de la commission
  • Réflexion et mise en place d’actions ayant un impact environnemental positif sur le territoire
  • programmation et mise en place d’actions qui s’inscrivent dans une démarche de développement durable et pouvant concerner les thèmes suivants : déchets, mobilité (covoiturage…) , biodiversité, nuisances..
  • Choix de fournisseurs proposant des produits plus économes en énergie et plus respectueux de l’environnement
  • Relation et relais avec l’OPAC, participation aux commissions d’attribution de logement de l’OPAC

Nos collaborateurs

Rapporteur

Daniel TAVEL

Membres

Marie-Christine BOUSON, Laure PILLET, Monique BOCH, Thomas DEGLISE-FAVRE

Rôles de la commission
  • Examen des candidatures
  • Réflexions sur les compétences attendues
  • Avis sur les candidats retenus
  • Sélection des jeunes candidats aux emplois d’été (pour les services techniques)

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